Cofinancement d'une action de médiation concernant les grands rassemblements de gens du voyage Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis sur le SCOT arrêté de la Région de Saverne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'enseignement supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cotisation au titre de la coopération européenne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention-cadre EURES-T Rhin Supérieur 2010-2013 - Surcoûts du projet Interreg IV A ''Aménagement et extension du bâtiment de l'Ancienne douane à LAUTERBOURG'' - Projet Interreg IV A ''Prométhée - NTIC au service du suivi des patients greffés'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2011 avec les collectivités des Régions Boeny et Betsiboka (Madagascar) - Subvention à l'IRCOD-Alsace et approbation d'une convention opérationnelle en matière d'éducation, de lecture publique et de jeunesse Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Louis BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'échanges 2011 en matière sociale avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans frontières'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan d'actions 2011 de l'ADIRA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre de métiers d'Alsace - Contrat d'objectifs 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à différentes actions dans le domaine de l'animation économique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien aux activités du Pôle aménagement de la Maison en Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'hôtellerie familiale et indépendante, de la restauration traditionnelle et de l'hébergement de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Joseph CREMMEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide aux agriculteurs - Prime départementale aux concours de labours Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Finale nationale et européenne de labours 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Première tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions - Deuxième tranche 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Actualisation de la participation financière du Département au projet de renouvellement urbain du quartier de la Meinau-Canardière à STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de travail partenarial 2011 de l'ADEUS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention d'application 2011 du Fonds départemental de maîtrise des déchets avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de mise à disposition du logiciel ODESSA (Observatoire des déchets et de suivi statistique en Alsace) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats pluriannuels d'alimentation en eau potable Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre des rivières Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'aménagement de l'espace rural Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Décision d'ordonner l'opération d'aménagement foncier de DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programmes agro-environnementaux 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de lEspace naturel sensible du Jesselsberg à SOULTZ-LES-BAINS Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisitions foncières dans le marais d'Altenstadt à WISSEMBOURG au titre de la préservation de la basse vallée de la Lauter Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Roland BRENDLE Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention relative au financement exceptionnel du Service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Bas-Rhin par le Département Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mission de maîtrise d'uvre pour lisolation, le ravalement de façade et le remplacement des menuiseries extérieures au collège ''Les sept arpents'' à SOUFFELWEYERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Equipement informatique - Programme 2011 (première tranche) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour les connexions Internet haut débit des établissements scolaires Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la restauration scolaire Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin